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    Dernière mise à jour : Le 15 avril 2025

     

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    VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS SUIVANTES.

     

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    Cet avis ne s’applique pas aux consommateurs du Québec et d’autres juridictions où la loi l’interdit : AVIS D’ARBITRAGE. À l'exception de certains types de litiges décrits à l’article 12.3, vous convenez que les litiges découlant des présentes conditions seront résolus par arbitrage individuel obligatoire, et EN ACCEPTANT CES CONDITIONS, VOUS ET NEUROLENS RENONCEZ CHACUN À UN PROCÈS PAR JURY OU À PARTICIPER À TOUTE PROCÉDURE COLLECTIVE OU REPRÉSENTATIVE. VOUS ACCEPTEZ DE RENONCER À VOTRE DROIT DE VOUS ADRESSER AU TRIBUNAL pour affirmer ou défendre vos droits en vertu du présent contrat (sauf pour les questions qui peuvent être portées devant la Cour des petites créances). Vos droits seront déterminés par un ARBITRE NEUTRE et NON par un juge ou un jury. (Voir l’article 12).

     

    1. Aperçu du site Neurolens. Le site fournit aux professionnels de la santé, aux patients et aux autres utilisateurs des informations générales sur nos produits et services. L'outil Trouver un professionnel de la vue fournit une liste de fournisseurs indépendants disponibles en fonction de leur situation géographique et qui ont l'expérience des produits Neurolens. Cette liste de fournisseurs ne représente pas tous les professionnels de la vue disponibles dans la zone géographique où vous vivez et n'est fournie qu'à titre d'information. En fournissant cette liste des fournisseurs, Neurolens n'approuve ni ne recommande aucun fournisseur en particulier.  

     

    1. Vous devez avoir au moins 18 ans pour utiliser le site. En acceptant les présentes conditions, vous nous déclarez et garantissez que : (a) soit vous êtes âgé d'au moins 18 ans, soit vous avez été autorisé à utiliser le site par votre parent ou tuteur légal, âgé d'au moins 18 ans et qui surveillera votre utilisation du site; (b) vous n'avez pas été suspendu ou retiré du site; et (c) votre utilisation du site est conforme à toutes les lois et réglementations applicables. Si vous êtes une entité, une organisation ou une entreprise, la personne qui accepte les présentes conditions en votre nom déclare et garantit qu'elle a le pouvoir de vous lier aux présentes conditions et que vous acceptez d'être liée par ces conditions. Si vous êtes un professionnel de la vue, votre utilisation du site peut être soumise à des conditions générales supplémentaires.

     

    1. Licences
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    1. COLLECTE ET UTILISATION DES INFORMATIONS; DONNÉES AGRÉGÉES
    • Collecte et utilisation des informations. Neurolens peut, directement ou indirectement, par l’intermédiaire de services tiers, collecter, enregistrer et stocker des informations, y compris les commentaires (tels que définis plus haut) concernant l’utilisation du site et sur l’équipement à partir duquel le site est consulté et utilisé. Il peut le faire par divers moyens, notamment : (i) la fourniture de services de maintenance et d’assistance ; (ii) les mesures de sécurité incluses dans le site ; et (iii) par transfert via Internet. Vous acceptez que Neurolens puisse utiliser ces informations à des fins liées à votre utilisation du site, telles que : (a) améliorer la performance du site, étudier les tendances ou développer des mises à jour; et (b) vérifier la conformité avec ces conditions et faire respecter les droits de Neurolens, y compris tous les droits de propriété intellectuelle dans et sur le site.
    • Données agrégées. Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes conditions, Neurolens peut surveiller votre utilisation du site, collecter et compiler des ensembles de données agrégées et anonymes et des modèles de décision (les « données agrégées »). Entre les parties, tous les droits, titres et intérêts relatifs aux données agrégées, y compris tous les droits de propriété intellectuelle, appartiennent et sont la propriété exclusive de Neurolens. Vous reconnaissez et acceptez que Neurolens puisse : (i) générer les données agrégées sur la base des données que vous avez créées, téléchargées, soumises, utilisées ou autrement divulguées à Neurolens ou à ses représentants dans le cadre de votre utilisation du site; (ii) rendre les données agrégées accessibles au public conformément aux lois applicables; et (iii) utiliser les données agrégées dans la mesure et de la manière permises par les lois applicables.

     

    1. Propriété, droits de propriété et droits de propriété intellectuelle

     

    • Propriété. Le site est détenu et exploité par Neurolens. Les marques de commerce, interfaces visuelles, graphiques, conceptions, compilations, informations, données, codes informatiques (y compris le code source ou le code objet), produits, logiciels, services et tous les autres éléments du site (« matériel ») fournis par Neurolens sont protégés par la propriété intellectuelle et d'autres lois. Tout le matériel inclus dans le site est la propriété de Neurolens ou de ses concédants de licence tiers. Sauf autorisation expresse de Neurolens, vous ne pouvez pas utiliser le matériel. Neurolens se réserve tous les droits sur le matériel qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes conditions.
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    1. Conduite prohibée. EN UTILISANT LE SITE, VOUS ACCEPTEZ DE NE PAS :

     

     

    • utiliser le site à des fins illégales ou en violation de toute loi locale, provinciale, nationale ou internationale;
    • enfreindre ou encourager d'autres personnes à violer tout droit d'un tiers, y compris en violant ou en déportant tout droit de propriété intellectuelle d'un tiers;
    • interférer avec les fonctions de sécurité du site, notamment en : (i) désactivant ou en contournant les fonctions qui empêchent ou limitent l'utilisation ou la copie de tout contenu; ou (ii) en pratiquant la rétro-ingénierie ou en essayant de découvrir le code source de toute partie du site, sauf dans la mesure où cette activité est expressément autorisée par la loi applicable;
    • interférer avec le fonctionnement du site ou la jouissance du site par tout utilisateur, y compris : (i) en téléchargeant ou en diffusant de toute autre manière un virus, un logiciel publicitaire, un logiciel espion, un ver ou tout autre code malveillant; (ii) en faisant une offre ou une publicité non sollicitée à un autre utilisateur du site; (iii) en recueillant des informations personnelles sur un autre utilisateur ou un tiers sans son consentement; ou (iv) en interférant avec ou en perturbant tout réseau, équipement ou serveur connecté au site ou utilisé pour fournir le site;
    • vous engager dans toute activité malhonnête, comme usurper l’identité d’une personne ou d’une entité, prétendre à une fausse affiliation ou accéder à tout autre compte du site sans autorisation;
    • vendre ou transférer de toute autre manière l'accès accordé en vertu des présentes conditions ou tout matériel ou tout droit ou capacité de visualiser, d'accéder ou d'utiliser tout matériel; ou
    • tenter de faire l'un des actes décrits dans le présent article 6 ou aider ou permettre à une personne de s'engager dans l'un des actes décrits dans le présent article 6.
    • utiliser le site pour promouvoir des utilisations non approuvées des produits Neurolens ou pour faire des représentations en dehors du cadre des approbations réglementaires applicables. Il est interdit aux utilisateurs et aux tiers d'utiliser les informations ou les documents présents sur le site d'une manière qui pourrait enfreindre les directives de la FDA ou de la FTC.

     

    1. Modification des présentes conditions. Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Nous vous encourageons à consulter régulièrement les présentes conditions afin de prendre connaissance des modifications éventuelles. Si une modification apportée aux présentes conditions modifie vos droits ou obligations de manière importante, nous pouvons exiger que vous acceptiez les conditions modifiées afin de continuer à utiliser le site. Les modifications de matériel entrent en vigueur dès que vous acceptez les conditions modifiées. Les modifications immatérielles sont effectives au moment de la publication. Sauf dans les cas expressément autorisés par le présent article 7, les présentes conditions ne peuvent être modifiées que par un accord écrit signé par les représentants autorisés des parties aux présentes conditions. Les litiges découlant des présentes conditions seront résolus conformément à la version des présentes conditions en vigueur au moment où le litige est survenu.

     

    1. Conditions, résiliation et modification du site
      • Les présentes conditions sont en vigueur à compter de votre acceptation des conditions, où vous nous contactez pour la première fois ou utilisez le site, et se terminent lorsqu'elles sont résiliées comme indiqué à l’article 8.2.
      • Résiliation. Si vous violez une disposition des présentes conditions, votre autorisation d'accéder au site et les présentes conditions sont automatiquement résiliées. De plus, Neurolens se réserve le droit, à sa discrétion, de mettre fin aux présentes conditions ou de restreindre ou de suspendre votre accès au site à tout moment, sans justification et sans préavis.
      • Effet de la résiliation. En cas de résiliation des présentes conditions : (a) vos droits de licence prendront fin et vous devrez immédiatement cesser toute utilisation du site; et (b) les articles 2, 3.3, 4, 5, 8.3, 8, 9, 10, 11, 12 et 13 survivront.
      • Modification du site. Neurolens se réserve le droit de modifier ou d'interrompre le site à tout moment (y compris en limitant ou en discontinuant certaines caractéristiques du site), temporairement ou définitivement, sans préavis. Neurolens décline toute responsabilité en cas de modification du site ou de suspension ou résiliation de votre accès ou de votre utilisation du site.

     

    Dans toute la mesure permise par la loi, vous êtes responsable de votre utilisation du site, et vous défendrez et indemniserez Neurolens et ses dirigeants, directeurs, employés, consultants, affiliés, filiales et agents (collectivement, les « entités de Neurolens ») de et contre toute réclamation présentée par un tiers, et tout dommage, responsabilité, perte et dépense connexes, y compris les honoraires et les coûts raisonnables des avocats, découlant de ou liés à : (a) votre utilisation non autorisée du site ou votre utilisation abusive du site; (b) votre violation de toute partie des présentes conditions, de toute représentation, garantie ou entente mentionnée dans les présentes conditions, ou de toute loi ou réglementation applicable; (c) votre violation de tout droit de tiers, y compris tout droit de propriété intellectuelle ou de publicité, de confidentialité, d’autres biens ou de droit à la vie privée; ou (d) tout litige ou problème entre vous et un tiers. Nous nous réservons le droit, à nos frais, d'assumer la défense et le contrôle exclusifs de toute autre question faisant l'objet d'une indemnisation de votre part (sans limiter vos obligations d'indemnisation à cet égard), et, dans ce cas, vous acceptez de coopérer à notre défense de ces réclamations.

     

    1. Exclusions de responsabilité; aucune garantie
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    • LES LIMITATIONS, EXCLUSIONS ET CLAUSES DE NON-RESPONSABILITÉ DE LA PRÉSENTE SECTION S'APPLIQUENT DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI. NEUROLENS NE DÉCLINE AUCUNE GARANTIE OU AUTRE DROIT QU'IL LUI EST INTERDIT DE DÉCLINER EN VERTU DE LA LOI APPLICABLE.

     

    • CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ CONCERNANT L'ÉVALUATION DE LA FDA. LES PRODUITS, LES AFFIRMATIONS ET LES DÉCLARATIONS FAITES SUR CE SITE OU DANS TOUT AUTRE DOCUMENT DE NEUROLENS N'ONT PAS ÉTÉ ÉVALUÉS OU APPROUVÉS PAR LA FOOD AND DRUG ADMINISTRATION (FDA) DES ÉTATS-UNIS. LES PRODUITS NEUROLENS NE SONT PAS DESTINÉS À DIAGNOSTIQUER, TRAITER, GUÉRIR OU PRÉVENIR UNE MALADIE. LES INFORMATIONS FOURNIES SUR LE SITE SONT UNIQUEMENT À TITRE INFORMATIF ET NE SONT PAS DESTINÉES À REMPLACER LES CONSEILS, DIAGNOSTICS OU TRAITEMENTS MÉDICAUX PROFESSIONNELS. VOUS DEVEZ CONSULTER VOTREFOURNISSEUR DE SOINS DE LA SANTÉ POUR TOUTE QUESTION OU PROBLÈME MÉDICAL.

     

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    1. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LES ENTITÉS DE NEUROLENS NE PEUVENT ÊTRE TENUES RESPONSABLES ENVERS VOUS DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, ACCIDENTEL, SPÉCIAL, CONSÉCUTIF OU PUNITIF (Y COMPRIS LES DOMMAGES POUR PERTE DE PROFITS, DE CLIENTÈLE OU TOUTE AUTRE PERTE INTANGIBLE) DÉCOULANT DE OU LIÉ À VOTRE ACCÈS OU UTILISATION, OU À VOTRE INCAPACITÉ D'ACCÉDER OU D'UTILISER LE SITE OU TOUT MATÉRIEL OU CONTENU DU SITE, QU'IL SOIT BASÉ SUR UNE GARANTIE, UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), UNE LOI, OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE, ET QU'UNE ENTITÉ DE NEUROLENS AIT ÉTÉ INFORMÉE OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE DOMMAGES. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DES ENTITÉS DE NEUROLENS ENVERS VOUS POUR TOUTES LES RÉCLAMATIONS DÉCOULANT DE OU LIÉES À L'UTILISATION OU À L'INCAPACITÉ D'UTILISER UNE PARTIE DU SITE OU AUTREMENT EN VERTU DES PRÉSENTES CONDITIONS, QU'ELLES SOIENT CONTRACTUELLES, DÉLICTUELLES OU AUTRES, EST LIMITÉE À 100 $. CHAQUE DISPOSITION DES PRÉSENTES CONDITIONS QUI PRÉVOIT UNE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ, UNE RENONCIATION DE GARANTIE OU UNE EXCLUSION DE DOMMAGES A POUR OBJET ET POUR EFFET DE RÉPARTIR LES RISQUES ENTRE LES ENTITÉS EN VERTU DES PRÉSENTES CONDITIONS. CETTE RÉPARTITION EST UN ÉLÉMENT ESSENTIEL DE LA BASE DE LA NÉGOCIATION ENTRE LES ENTITÉS. CHACUNE DE CES DISPOSITIONS EST DISSOCIABLE ET INDÉPENDANTE DE TOUTES LES AUTRES DISPOSITIONS DES PRÉSENTES CONDITIONS. LES LIMITATIONS DU PRÉSENT ARTICLE 11 S'APPLIQUERONT MÊME SI UN RECOURS LIMITÉ NE RÉPOND PAS À SON OBJECTIF ESSENTIEL.

    Ne s'applique pas aux consommateurs du Québec et d'autres juridictions où la loi l'interdit :

    1. Résolution des litiges et arbitrage. En ce qui concerne tous les litiges découlant de ou en relation avec ces sites ou ces conditions (y compris, sans s'y limiter, notre politique de confidentialité), Neurolens et vous acceptez de négocier de bonne foi et d'entreprendre des efforts raisonnables pour coopérer les uns avec les autres afin de parvenir à une résolution mutuellement satisfaisante. Vous acceptez que Neurolens soit en droit d'obtenir une injonction préliminaire dans la mesure permise par la loi pour appliquer toute condition des présentes conditions.
    • En général.Tout litige entre vous et Neurolens concernant les présentes conditions ne pouvant être résolu par une discussion à l'amiable (y compris toute question concernant son existence, sa validité ou sa résiliation, ou l'application de l'obligation d'arbitrer les réclamations), sera résolu par arbitrage exécutoire à Coppell, TX, mené en anglais devant un seul arbitre, conformément à la loi sur l'arbitrage fédérale des États-Unis, et régi par les procédures de règlement des litiges commerciaux et les procédures supplémentaires pour les litiges liés aux consommateurs (collectivement, les « règles AAA ») de l'American Arbitration Association (« AAA »), telles que modifiées par les présentes conditions, et seront administrées par l'AAA. Les règles de l'AAA et les formulaires de déclaration sont disponibles en ligne à l'adresse www.adr.org, en appelant l'AAA au 1 800 778-7879, ou en communiquant avec Neurolens.
    • Pas de recours collectif. VOUS ET NEUROLENS CONVENEZ QUE CHACUN D’ENTRE VOUS PEUT PORTER PLAINTE CONTRE L'AUTRE UNIQUEMENT À TITRE INDIVIDUEL ET NON EN TANT QUE PLAIGNANT OU MEMBRE DE GROUPE DANS LE CADRE D'UNE PRÉTENDUE PROCÉDURE COLLECTIVE OU REPRÉSENTATIVE. De plus, à moins que vous et Neurolens n'en conveniez autrement, l'arbitre ne peut pas consolider les réclamations de plus d'une personne, et ne peut pas non plus présider une forme quelconque de procédure représentative ou collective.
    • Force exécutoire. Si l’article 12.1 est jugé inapplicable ou si la totalité de cet article 12 est jugée inapplicable, alors la totalité de cet article 12 sera nulle et non avenue et, dans ce cas, vous et Neurolens acceptez que la juridiction exclusive et le lieu décrit dans l’article 2 régiront toute action découlant de ou liée à ces conditions.

     

    1. Divers
      • Conditions générales. Les présentes conditions, ainsi que la Politique de confidentialité et tout autre accord expressément incorporé par référence dans ces conditions, constituent la compréhension et l'accord complets et exclusifs entre vous et Neurolens concernant votre utilisation du site. Vous ne pouvez pas céder ou transférer ces conditions ou vos droits en vertu de ces conditions, en tout ou en partie, par l'application de la loi ou autrement, sans notre consentement écrit préalable. Nous pouvons céder ces conditions à tout moment sans préavis ni consentement. Le fait de ne pas exiger l'exécution d'une disposition n'affectera pas notre droit d'exiger l'exécution à tout autre moment par la suite, et une renonciation de notre part à toute violation ou défaut des présentes conditions, ou de toute disposition des présentes conditions, ne sera pas une renonciation à toute violation ou défaut ultérieur ou une renonciation à la disposition elle-même. L'utilisation des en-têtes d’article dans les présentes conditions est uniquement destinée à faciliter la lecture et n'aura aucune incidence sur l'interprétation d'une disposition. Dans les présentes conditions, l'utilisation du terme « y compris » signifie « y compris mais sans s'y limiter ». Si une partie quelconque des présentes conditions est jugée non valide ou inapplicable, la partie non exécutoire sera appliquée dans la mesure du possible, et les autres parties resteront pleinement en vigueur.
      • Droit applicable. Les présentes conditions sont régies par les lois de l'État du Texas, sans égard aux principes de conflit de lois. Vous et Neurolens vous soumettez à la juridiction personnelle et exclusive des tribunaux d'État et des tribunaux fédéraux situés dans Dallas County, TX pour la résolution de toute poursuite ou procédure judiciaire autorisée en vertu des présentes conditions. Nous exploitons le site depuis nos bureaux au Texas, et nous ne faisons aucune déclaration quant à la pertinence ou à la disponibilité des éléments inclus dans le site pour une utilisation dans d'autres lieux.
      • Politique de confidentialité. Veuillez lire attentivement la Politique de confidentialité de Neurolens pour toute information relative à la collecte, l'utilisation, le stockage et la divulgation de vos informations personnelles. La politique de confidentialité de Neurolens est incorporée par cette référence dans les présentes conditions et en fait partie intégrante. En cas de conflit entre les conditions des présentes et celles de la politique de confidentialité en ce qui concerne la collecte et l'utilisation de vos informations personnelles, les conditions de la politique de confidentialité prévalent.
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      • Coordonnées. Le site est offert par Neurolens, Inc. situé au 1234 Lakeshore Drive, bureau 200 Coppell, TX 75019. Vous pouvez nous contacter en envoyant une correspondance à cette adresse ou en nous envoyant un courriel à info@neurolenses.com.
      • Pas de soutien. Nous ne sommes pas tenus de fournir un soutien au site. Dans les cas où nous pouvons fournir du soutien, ce dernier sera soumis aux politiques publiées.
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